Berriac

Références

• Arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail
  Liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail

• Code du travail : article L4624-2-1
  Visite médicale avant le départ en retraite pour les salariés qui ont bénéficié du suivi individuel renforcé

• Code du travail : article L4624-2
  Actions et moyens des membres des équipes pluridisciplinaires de santé au travail

• Code du travail : article R4624-22
  Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs

• Code du travail : article R4624-23
  Définition des postes à risque

• Code du travail : articles R4624-24 à R4624-27
  Examen médical d'aptitude à l'embauche

• Code du travail : article R4624-28
  Périodicité du suivi individuel renforcé

• Code du travail : articles R4624-28-1 à R4624-28-3
  Surveillance post-exposition ou post-professionnelle

• Code du travail : article R4624-34
  Visites à la demande de l'employeur ou du travailleur

• Code du travail : articles R4625-12 à R4625-14
  Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs temporaires

• Code du travail : article R4323-56
  Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges

• Code du travail : article R4153-40
  Autorisation de dérogation pour les jeunes en formation professionnelle

• Code du travail : article R4544-10
  Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

• Code du travail : article R4624-21
  Adaptation du suivi individuel de l'état de santé des travailleurs

• Code du travail : article R4412-60
  Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

• Code du travail : article R4412-160
  Plomb et ses composés